Propriété et responsabilité éditoriale
Le présent Site est la propriété de la Societe OMNIA INTERNATIONAL SARL dont le siège social est situé: 3, rue d’Astorg 31000 Toulouse, immatriculée au RCS de Toulouse sous le numéro 443 764 832.
Gouvernement d’entreprise
SARL Omnia International
RCS Toulouse 443 764 832
SIRET n° 443 764 832 00020
Code NAF: 5811Z
Conception et réalisation du site Web
Le présent site Internet a été conçu, réalisé et développé par l’agence de communication digitale NUUT (Montpellier).
Gestion des cookies
La société OMNIA INTERNATIONAL SARL collecte automatiquement des informations vous concernant grâce à des cookies permettant de suivre votre navigation au sein du Site. Les cookies sont des identifiants alphanumériques transférés sur le disque dur de votre ordinateur via son navigateur Internet qui permettent à la OMNIA INTERNATIONAL SARL de reconnaître ce navigateur et ainsi de vous proposer des fonctions plus innovantes et plus attractives. Vous pouvez toutefois configurer votre ordinateur de façon à ce qu’il bloque l’enregistrement des cookies.
Fonctionnement et utilisation du site
La société OMNIA INTERNATIONAL SARL n’est tenue que d’une obligation de moyens en ce qui concerne le fonctionnement et la continuité du Site et ne pourra en aucun cas être tenue responsable :
– des vitesses d’accès au Site notamment depuis d’autres sites Internet, des vitesses d’ouverture et de consultation des pages du Site, de ralentissements externes, de la suspension ou de l’inaccessibilité du Site, de l’utilisation frauduleuse par des tiers de toutes les informations mises à disposition sur le Site.
– des faits dus à un des cas de force majeure tels que définis par la jurisprudence et notamment les cas ci-après : des pannes et des problèmes d’ordre technique concernant le matériel, des programmes, des logiciels, le réseau Internet pouvant le cas échéant, entraîner la suspension ou la cessation du service.
– si le service proposé par le Site s’avère incompatible ou présente des dysfonctionnements avec certains logiciels, configurations, systèmes d’exploitation, de navigation et équipements que vous utilisez.
Vous êtes seul responsable de l’utilisation du service et du site et ne saurez tenir responsable la société OMNIA INTERNATIONAL SARL pour toute réclamation et/ou procédure faite à son encontre.
La société OMNIA INTERNATIONAL SARL se réserve le droit, sans préavis ni indemnité, d’arrêter temporairement ou définitivement un service ou l’ensemble des services qu’elle propose sur le Site.
Les informations diffusées sur notre site ne constituent pas une recommandation d’investissement ou un conseil financier, chaque internaute accédant à notre site ayant des besoins particuliers au moment de sa connexion.
Les liens externes
Le Site peut contenir des liens hypertexte allant vers d’autres sites Internet. La société OMNIA INTERNATIONAL SARL ne prend aucun engagement concernant tout autre site Internet auquel vous pourriez avoir accès via le Site et n’est en aucune façon responsable du contenu, du fonctionnement et de l’accès à ces sites.
Contenus illicites et bonnes mœurs
Toute action de votre part qui aurait pour but de restreindre ou empêcher une autre personne d’utiliser ou de profiter du Site est strictement interdite. La société OMNIA INTERNATIONAL SARL rappelle que vous ne pourrez utiliser le Site qu’à des fins légales et qu’il vous est interdit de publier ou de transmettre par le Site tout élément illicite, préjudiciable, diffamatoire, pornographique, haineux, raciste ou autrement attentatoire à la dignité humaine. Au cas où la société OMNIA INTERNATIONAL SARL serait informée de la présence de contenus illicites sur le Site, elle serait en droit d’en supprimer immédiatement le contenu. La société OMNIA INTERNATIONAL SARL se réserve, par ailleurs, la possibilité de prendre toutes les mesures nécessaires pour faire respecter ses droits. La société OMNIA INTERNATIONAL SARL est en droit d’effectuer une surveillance électronique des documents affichés et des zones publiques du Site pour vérifier leur conformité aux exigences exposées ci-dessus.
Droit des propriétés intellectuelle
Tout téléchargement, détérioration, reproduction, copie, modification, utilisation commerciale, totale ou partielle, des différents éléments du Site, sans l’autorisation préalable la part de la société OMNIA INTERNATIONAL SARL, est interdit et expose son ou ses auteurs à des poursuites.
Droit applicable
Les présentes dispositions sont soumises au droit français.